Préambule
Conformément à l'article 15 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le site www.dotgee.net est déclaré à la CNIL sous le n°(inconnu pour le moment). L'utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessous avant la visite du site. En choisissant d'accéder au site, l'utilisateur accepte expressément et irrévocablement, les termes ci-après.
Responsabilités
La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quelque soit le type de lien établi à partir d'un site Internet extérieur, dit “site liant”, vers celui de Dotgee, cette dernière se réserve le droit de s'opposer à son établissement.
Éditeur
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Voici les informations légales de l'éditeur :
- Dénomination sociale : SARL Dotgee, société au capital de 10000 euros enregistrée au RCS Rennes sous le N°482 261 914 00022.
- Identification TVA : FR29477840953.
- Siège social : 49 rue du Champ de l'Orme, 35000 RENNES.
- Directeur de la publication : Philippe Huet, gérant.
- Contact : infos@dotgee.net.
Crédits
- Développement : Dotgee, Philippe Huet.
- Hébergement : ETC - Siège social - 49, rue de la montagne des oliviers - 35690 Acigné.
